Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN
/
SOTTEVILLE MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTTEVILLE MAGAZINE
COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Numéro de dépôt :
92416941
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque SOTTEVILLE MAGAZINE

Déposée le 23 avril 1992 par COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SOTTEVILLE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN, domicilié(e) Hôtel de Ville B.P. 19, 76301 Sotteville-lès-Rouen cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sotteville-lès-Rouen - France.

La marque SOTTEVILLE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTTEVILLE MAGAZINE est expirée depuis le 23 avril 2002.

COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN a également déposé les autres marques suivantes : VIVA CITE , S SOTTEVILLE LES ROUEN , TERRA Cité


COMMUNE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Hôtel de Ville B.P. 19, 76301 Sotteville-lès-Rouen cédex - France


Mairie de Sotteville-lès-Rouen - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Produits de l'imprimerie Edition de livres, revues, de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.